Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFLATOX-SCREEN M1
AQUANAL S.A

Numéro de dépôt :
92403305
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque AFLATOX-SCREEN M1

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AQUANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFLATOX-SCREEN M1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUANAL domicilié(e) 15, rue de Beaufleury, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mo Henri SEGUELA - France.

La marque AFLATOX-SCREEN M1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFLATOX-SCREEN M1 est expirée depuis le 24 janvier 2002.

AQUANAL a également déposé les autres marques suivantes : AFLATOX-SCREEN , AFLATOX-CUP


AQUANAL S.A - 15, rue de Beaufleury, 33000 BORDEAUX - France


Mo Henri SEGUELA - France


Inscription le 25 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170785 - Publication au BOPI 1994-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; produits chimiques destinés à conserver les aliments